Identification et publication
Le présent site est publié par :
La Mairie de Castelnau-le-Lez dont le siège social est sis 2 rue de la Crouzette, CS 40013 – 34173 Castelnau-le-Lez, représentée par M. Frédéric LAFFORGUE, en sa qualité de maire, inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro 213 400 575.
Directeur de la publication et de la rédaction :
Frédéric Lafforgue, Maire de Castelnau-le-Lez
Commentaire, remarques :
Courriel : communication@castelnau-le-lez.fr
Éditeur / Hébergeur
Le site est géré par le CMS Open Infolive de la société INEXINE, société par actions simplifiée dont le siège social est sis 39, avenue des Cévennes — 30250 VILLEVIEILLE, immatriculée au RCS de NÎMES sous le numéro 424 155 455, au capital de 168 424,45 € Euros.
Tél. : 04 66 35 71 05 - Fax : 04 66 71 69 63 - Courriel : contact@inexine.com
L'hébergement est assuré par la société OVH, SAS dont le siège social est sis 2, rue Kellermann – 59100 ROUBAIX, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, au capital de 10 069 020€.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments qui figurant sur le site de la Mairie de Castelnau-le-Lez sont protégés par la législation française sur le droit d'auteur et le droit des marques.
L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison sont la propriété exclusive de la Mairie de Castelnau-le-Lez. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.
Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif.
L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite de la Mairie de Castelnau-le-Lez.
En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, la Mairie de la Mairie de Castelnau-le-Lez se réserve le droit prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de la Mairie de la Mairie de Castelnau-le-Lez.
La Mairie de Castelnau-le-Lez n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité.
La Mairie de Castelnau-le-Lez ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.